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Le diagnostic assainissement

Veiller à la santé des futurs occupants d’une propriété est un objectif permanent au sein des diagnostics immobiliers.

Cette priorité se traduit aussi au travers du diagnostic assainissement, véritable analyse qui a trait à l’évacuation des eaux usées d’une propriété qui n’est pas raccordée au réseau public.

Ainsi, le diagnostiqueur habilité par le SPANC qui opère ce diagnostic, appelé diagnostic d’assainissement non collectif, est chargé de vérifier le bon fonctionnement du dispositif privé, comme l’absence de dangers sanitaires ou environnementaux.

Au travers des conclusions de son rapport, il est tout à fait en droit d’imposer des travaux, initiés par le vendeur ou l’acheteur après négociations, et à effectuer impérativement dans l’année qui suit la signature de l’acte de vente, ce qui est une mesure primordiale en matière d’écologie comme de santé, au vu des problématiques actuelles.  

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